Mentions Légales
Informations sur l'entreprise et obligations légales
Éditeur du Site
PhonosAI SA
Société Anonyme de droit suisse
IDE : CHE-XXX.XXX.XXX (à compléter)
Siège social :
[Adresse à compléter]
[Code postal] [Ville], Suisse
Email : contact@phonosai.ch
Support : support@phonosai.ch
Téléphone : [À compléter]
Disponibilité : Lundi - Vendredi, 9h00 - 18h00 (CET)
Site web : https://phonosai.ch
Direction
Président du Conseil d'Administration : [À compléter]
Directeur Général : [À compléter]
Hébergement
Le site web et les services PhonosAI sont hébergés en Suisse par :
Infomaniak Network SA
Avenue de la Praille 26
1227 Carouge, Suisse
www.infomaniak.com
Datacenters :
- Primaire : Genève (ISO 27001 certifié, 100% énergie renouvelable)
- Secondaire : Zurich (backup et disaster recovery)
Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site web (textes, images, graphiques, logo, icônes, code source) est la propriété exclusive de PhonosAI SA ou de ses partenaires, et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de PhonosAI SA.
Marques déposées : PhonosAI® est une marque déposée de PhonosAI SA (numéro d'enregistrement : [À compléter]).
Crédits
Design et développement : PhonosAI SA
Technologies open source utilisées :
- React & Next.js (Meta Platforms, Inc. - MIT License)
- Three.js (mrdoob - MIT License)
- Lenis (Studio Freight - MIT License)
- Framer Motion (Framer - MIT License)
- Tailwind CSS (Tailwind Labs - MIT License)
Responsabilité
Contenu du site : PhonosAI SA s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. PhonosAI SA ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.
Liens externes : Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. PhonosAI SA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Disponibilité : PhonosAI SA ne garantit pas que le site sera accessible de manière ininterrompue. L'accès au site peut être temporairement suspendu pour des raisons de maintenance ou de force majeure.
Protection des Données
Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité.
Préposé à la protection des données :
Email : privacy@phonosai.ch
Autorité de surveillance :
Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT)
Feldeggweg 1, 3003 Berne
www.edoeb.admin.ch
Droit Applicable
Le présent site est régi par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux du canton de Genève sont seuls compétents.
Numéros d'Urgence Médicale
⚠️ PhonosAI est un outil de documentation médicale. En cas d'urgence, contactez :
Suisse
- Urgences médicales : 144
- Pompiers : 118
- Police : 117
- Intoxications : 145
International
- Numéro d'urgence européen : 112
TVA et Facturation
Numéro de TVA : CHE-XXX.XXX.XXX TVA (à compléter)
Assujetti à la TVA : Oui (taux standard suisse : 8.1%)
Les factures sont émises électroniquement et disponibles dans votre espace client. Pour toute question relative à la facturation, contactez : billing@phonosai.ch
Médiation et Résolution des Litiges
En cas de litige, nous privilégions une résolution amiable. Vous pouvez contacter notre service client à : legal@phonosai.ch
Si aucune solution amiable ne peut être trouvée, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du canton de Genève, Suisse.
Dernière mise à jour : Janvier 2025
Version du site : 1.0.0